Documents

Statuts & Règlements

Directives du personnel

Première version: 01.01.2025

Révisions: 01.01.2026

Recueil de droit actuel

Première version: 01.01.2025

Révisions: 04.05.2026

Directives en matière de durabilité

Première version: 12.05.2026

Rapports annuels

Rapport annuel 2025

Rapport annuel 24/25

Rapport annuel 23/24

Rapport annuel 22/23

Rapport annuel 01/21 – 06/22

Rapport annuel 2020

Procès-verbaux des Assemblées des délégué-e-s

Les procès-verbaux des assemblées des délégué-e-s à partir de 2025 peuvent être consultés dans le wiki des procès-verbaux.

Procès-verbaux des conseils des sections

Les procès-verbaux des réunions du conseil de section à partir de 2025 peuvent être consultés dans le wiki des procès-verbaux.

Les procès-verbaux des réunions du comité exécutif sont disponibles sur Confluence.

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